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Document 32000D0017(01)
2000/824/EC: Decision of the European Central Bank of 14 December 2000 on the approval of the volume of coin issuance in 2001 (ECB/2000/17)
2000/824/CE: Décision de la Banque centrale européenne du 14 décembre 2000 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2001 (BCE/2000/17)
2000/824/CE: Décision de la Banque centrale européenne du 14 décembre 2000 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2001 (BCE/2000/17)
JO L 336 du 30.12.2000, p. 118–118
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
Plus en vigueur, Date de fin de validité: 31/12/2001
32000D0824
2000/824/CE: Décision de la Banque centrale européenne du 14 décembre 2000 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2001 (BCE/2000/17)
Journal officiel n° L 336 du 30/12/2000 p. 0118 - 0118
Décision de la Banque centrale européenne du 14 décembre 2000 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2001 (BCE/2000/17) (2000/824/CE) LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne (ci-après dénommé "le traité"), et notamment son article 106, paragraphe 2, considérant ce qui suit: (1) La Banque centrale européenne (BCE) est seule habilitée à approuver le volume de l'émission de pièces dans les États membres à compter du 1er janvier 1999. (2) Les États membres ont soumis à la BCE, pour approbation, leurs estimations du volume de l'émission de pièces nationales prévu en 2001, complétées par des notes explicatives sur la méthode de prévision, A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION: Article premier Approbation du volume de l'émission de pièces nationales prévu en 2001 La BCE approuve le volume de l'émission de pièces dans les États membres participants en 2001, tel que décrit dans le tableau suivant: >TABLE> Article 2 Disposition finale Les États membres participants sont destinataires de la présente décision. La présente décision est publiée au Journal officiel des Communautés européennes. Fait à Francfort-sur-le-Main, le 14 décembre 2000. Le président de la BCE Willem F. Duisenberg